Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ORGANISME DE FORMATION OOMNIUS

Date de dernière mise à jour : [29/07/2024]

Préambule

Conforme aux dispositions des articles L6352-3 et R6352-1 et suivants du Code du travail, le
présent règlement intérieur s’;applique à toutes les formations dispensées par l’;organisme de
formation Oomnius. Il a pour objectif de définir les règles générales et permanentes en
matière de santé, de sécurité, de discipline, et de garantir un fonctionnement harmonieux
des séances de formation.

Article 1 – Champ d’;application
Le règlement intérieur s’applique à tous les stagiaires inscrits et participant à une formation
organisée par Oomnius. Chaque stagiaire accepte de se conformer aux dispositions du
présent règlement dès lors qu’il accède à une session de formation.

Article 2 – Hygiène et sécurité
2.1. Règles générales
Chaque stagiaire doit veiller à maintenir en bon état de propreté les locaux et le matériel
utilisé lors de la formation
Les consignes de sécurité, affichées dans les locaux, doivent être respectées.

2.2. Interdictions
Il est formellement interdit de :
Fumer ou vapoter dans les locaux de formation (sauf zones prévues à cet effet).
Introduire ou consommer des substances illicites ou de l’;alcool sur le site de formation.
2.3. Mesures en cas d’;urgence
En cas d’incendie ou d’accident, les stagiaires doivent suivre les consignes des formateurs
ou du personnel encadrant et évacuer les locaux dans le calme.

Article 3 – Discipline et comportement
3.1. Ponctualité et assiduité
Les stagiaires doivent respecter les horaires de formation indiqués dans leur convocation.
Tout retard ou absence doit être justifié.

3.2. Tenue et comportement

Une tenue décente et un comportement respectueux envers les stagiaires autres, les
formateurs et le personnel administratif sont exigés.

3.3. Utilisation des outils et matériels
Les matériels pédagogiques et informatiques mis à disposition doivent être utilisés
uniquement dans le cadre de la formation. Toute dégradation entraînera des sanctions et, le
cas échéant, des réparations à la charge du stagiaire.

3.4. Dispositifs numériques
L’utilisation des téléphones portables est interdite pendant les sessions de formation sauf
autorisation expresse du formateur.

Article 4 – Propriété intellectuelle
Les supports de formation fournis aux stagiaires sont protégés par des droits d’auteur. Toute
reproduction, diffusion ou utilisation à des fins personnelles ou professionnelles sans
l’autorisation écrite de l’organisme est strictement interdite.

Article 5 – Sanctions disciplinaires
En cas de non-respect du règlement intérieur, l’organisme de formation se réserve le droit de
prendre les sanctions suivantes, en fonction de la gravité des faits :

Avertissement écrit ou oral.
Exclusion temporaire ou définitive de la formation.
Le stagiaire concerné aura la possibilité de présenter ses explications avant toute décision
définitive.

Article 6 – Entrée en vigueur et affichage
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter du 17 Août 2024. Il est affiché dans les
locaux de l’organisme et remis à chaque stagiaire au début de la formation.